Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 juin 2026

1. Éditeur du site et de l'application

Le site laroutebuissonniere.com et l'application La Route Buissonnière sont édités par :

• Audrey Morin — Entreprise Individuelle, exerçant sous le nom commercial Base Lunaire.
• Dispensée d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers.
• Adresse : 1 impasse de la Côte, 63530 Sayat, France.
• SIRET : 807 459 557 00011
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 11 807 459 557
• Adresse e-mail : bonjour@laroutebuissonniere.com
• Directrice de la publication : Audrey Morin.

2. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007 (+33 9 72 10 10 07) — ovhcloud.com.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application (marque « La Route Buissonnière », logo, textes, illustrations, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.

Les données cartographiques proviennent d'OpenStreetMap et de ses contributeurs, sous licence ODbL. Le fond de carte est fourni par OpenFreeMap, le rendu par MapLibre, et le calcul d'itinéraires par Valhalla (logiciels libres).

4. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification et d'effacement, en écrivant à bonjour@laroutebuissonniere.com.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées, sans pouvoir le garantir. L'application est une aide à la navigation : les itinéraires et points d'intérêt proposés sont fournis à titre indicatif. L'utilisateur reste seul responsable de sa conduite et du respect du code de la route (voir nos conditions générales).

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.